Le Code pénal définit ainsi le recel.
Bien.
Mettons qu'un opérateur téléphonique héberge et se fait rémunérer par un escroc qui par exemple envoie des messages bidons uniquement dans le but que vous le rappeliez sur un numéro surtaxé, histoire d'alléger votre porte-monnaie de ses pépettes. Il peut pour se faire vous solliciter à l'aide d'appels qui raccrochent à la première sonnerie, de messages plus ou moins langoureux d'une jeune femme évidemment désespérée de ne pas avoir pu vous joindre.
Mettons ensuite que le numéro surtaxé en question soit identifié et reconnu comme une pompe à sous des clients dudit opérateur (par exemple sur de nombreux forums et sites qui pistent ces numéros et recensent au fil des mois les différentes arnaques et grivèleries).
Mettons enfin que l'opérateur ne supprime pas l'abonnement de l'escroc en question et continue donc à percevoir une partie des pépettes que soutire le bigophonik aigrefin à ses clients.
Ma question est la suivante : cela entre-t-il dans le cadre légal du recel ?
